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Invitation à la manifestation ALLES NORMAL – Lëtz celebrate Inclusion
Circulaire n° 2024-056: événement Inclusion, www.allesnormal.lu
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Manuels scolaires et matériel didactique pour l'année scolaire 2024/2025
Circulaire n° 2024-055: manuels scolaires, matériel didactique, commande pour 2023/2025
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Participation financière de l’État pour l’année scolaire 2023/2024 au profit des communes/syndicats de communes organisant l’enseignement musical
Circulaire n° 2024-054: enseignement musical, participation financière
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Cinquième édition de la Summerschool
Circulaire n° 2024-053: Summerschool, explications
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Rappel relatif à la mise en place d’une adresse courriel générique « crise », à la participation au groupe de travail « Communes résilientes » et à l’inventaire des stocks de comprimés d’iode
Circulaire n° 2024-051: courriel « crise », GT communes résilientes, comprimés d'iode
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Règlement-taxe et refonte des plans d’aménagement général
Circulaire n° 2024-052: règlements-taxe, refonte PAG
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Mise à jour du plan pluriannuel de financement (PPF) 2024
Circulaire n° 2024-048: mise à jour du PPF, évolutions
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Support de présentation sur le rapport d'audit de l'Inspection générale de la Police (IGP) portant sur l'impact de la réorganisation territoriale de la Police grand-ducale
Circulaire n° 2024-049: support de présentation, rapport d'audit, IGP
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Aides de minimis octroyées par les entités du secteur communal
Circulaire n° 2024-050: Ministère de l'Économie, financement public, règlement de minimis
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Informations complémentaires à la circulaire n°2024-046 : Nature de l’indemnité de congé politique reçue par les membres des collèges échevinaux et par les conseillers communaux qui sont membres actifs des professions indépendantes ou des personnes sans profession ne bénéficiant pas d’un régime statutaire
Circulaire n° 2024-046bis: informations complémentaires, congé politique
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Règlement grand-ducal du 29 mai 2024 portant modification de l’article 151 du règlement grand-ducal d’exécution modifié de la loi modifiée du 8 avril 2018 sur les marchés publics.
Circulaire n° 2024-047: marchés publics, mobilité et travaux publics
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Nature de l’indemnité de congé politique reçue par les membres des collèges échevinaux et par les conseillers communaux qui sont membres actifs des professions indépendantes ou des personnes sans profession ne bénéficiant pas d’un régime statutaire
Circulaire n° 2024-046: congé politique, nature de l'indemnité, contributions directes
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RAPPEL: Certification périodique – coordonnées bancaires
Circulaire n° 2024-045: rappel, circulaire 2024-041, certification périodique
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Rapports nationaux et statistiques en matière de marchés publics / concessions à fournir. Années de référence : 2024 – 2025 - 2026
Circulaire n° 2024-044: marchés publics, rapports nationaux, statistiques
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Élections européennes du 9 juin 2024 – Instructions aux présidents des bureaux de vote
Circulaire n° 2024-043: élections européennes, instructions, présidents des bureaux de vote
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Certification périodique – coordonnées bancaires
Circulaire n° 2024-041: certification périodique, trésorerie de l'Etat
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Lignes directrices quant à la mise en œuvre des canaux de signalement interne dans la fonction publique communale
Circulaire n° 2024-042: lignes directrices, séance d'informations, office des signalements
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Élections européennes du 9 juin 2024 – Publication des résultats
Circulaire n° 2024-040: élections européennes, publication des résultats, à partir de 23.00 heures
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Examen de carrière pour les employés communaux
Circulaire n° 2024-038: examen de carrière, conditions d'admissibilité, dossier de candidature, procédure d'inscription
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Elections européennes du 9 juin 2024-Communication du nombre d’électeurs inscrits
Circulaire n° 2024-039: élections européennes, communication des informations, voie électronique
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