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Plateforme nationale pour la réduction des risques de catastrophes Information relative au groupe de travail « Communes résilientes »
Circulaire n° 2023-059: plateforme nationale, réduction des risques de catastrophes, groupe de travail
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Elections communales du 11 juin 2023 – Remplacement du formulaire 14P
Circulaire n° 2023-060: élections communales, formulaire 14P,
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Les effets de la révision de la Constitution sur les règlements communaux
Circulaire n° 2023-058: révision, Constitution, règlements communaux
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Taxes communales en matière de facturation électronique
Circulaire n° 2023-057: ministère de la Digitalisation, e-facturation
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Elections communales du 11 juin 2023 – Frais postaux
Circulaire n° 2023-056: élections communales, port dû
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Elections communales du 11 juin 2023 – Obligations des communes liées à la correspondance électorale
Circulaire n° 2023-055: correspondance électorale, recommandations, POST Courrier
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Informations au sujet de l’accessibilité des élections communales
Circulaire n° 2023-054: élections communales, accessibilité, documents
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Elections communales du 11 juin 2023 – Vote par correspondance
Circulaire n° 2023-053: élections communales, vote par correspondance, enveloppes
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Projets de collaboration entre l’enseignement musical et l’enseignement fondamental ; l’enseignement musical et un centre de compétences ; l’enseignement musical et une classe spécialisée d’accueil de l’État à partir de l’année scolaire 2023/2024
Circulaire n° 2023-051: enseignement musical, descripif projets
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Elections communales du 11 juin 2023 – Modèle de vote tactile
Circulaire n° 2023-052: élections communales, vote tactile
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Suppression du service web relatif aux condamnations judiciaires en rapport avec la tenue des listes électorales
Circulaire n° 2023-050: révision des procédures, données personnelles, service web
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Elections communales du 11 juin 2023 – Papier électoral
Circulaire n° 2023-048: papier électoral, enlèvement, imprimerie
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Elections communales du 11 juin 2023 – Maquettes des bulletins de vote
Circulaire n° 2023-049: modèles des bulletins de vote, imprimeries
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Elections communales du 11 juin 2023 - Inscription des non-luxembourgeois-es sur les listes électorales (rappel) - Avis au public listes électorales provisoirement arrêtées
Circulaire n° 2023-047: élections communales, inscriptions des non-luxembourgeois-es
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Elections communales du 11 juin 2023 – Candidat-e-s aux élections
Circulaire n° 2023-046: élections communales, candidats
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Elections communales du 11 juin 2023 – Jetons de présence et indemnités des personnes composant les bureaux de vote
Circulaire n° 2023-045: élections, jetons, indemnités
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Campagne d’information relative aux établissements classés « Seveso »
Circulaire n° 2023-044: Seveso, campagne d'information et de sensibilation, prévention
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Organisation de l’enseignement fondamental – Circulaire de printemps 2023
Circulaire n° 2023-043: enseignement fondamental, organisation, circulaire de printemps
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Précision sur la disposition prévue à l’article 30 (10) de la loi modifiée du 21 mars 2012 relative aux déchets sur l’obligation de signalisation des véhicules lors du transport de déchets et information sur la publication d’un guide (« vade-mecum ») à destination des administrations et syndicats communaux suite aux nouvelles dispositions du paquet lois déchets
Circulaire n° 2023-042: déchets, transport, vademecum
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Présentation des listes de candidat-e-s aux élections communales
Circulaire n° 2023-041: élections communales, listes des candidat-e-s, article 228, alinéa 1er de la loi électorale
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